The Black Stallion Country Line Dancers Tournai

Demande d'un passeport

Les Belges qui habitent en Belgique demandent – lorsqu’ils sont en Belgique - un passeport auprès de leur commune.

Les Belges à l’étranger demandent un passeport auprès de l’ambassade belge ou du consulat belge compétent selon l’endroit où ils se trouvent.

Les Belges qui habitent à l’étranger demandent – lorsqu’ils sont en Belgique – un passeport auprès de l’administration provinciale de leur dernière commune en Belgique

Documents à produire lors de la demande

Pour l'obtention d'un passeport, les documents ci-dessous devront être produits auprès de l'administration (commune, province, ambassade ou consulat).

1. Documents qui doivent toujours être produits

a) Deux photos récentes du requérant (3,5 x4,5 cm)

Il s'agit de photos du visage de face du requérant, en principe sans couvre-chef. Un couvre-chef pourra être autorisé pour raisons religieuses ou médicales à la condition que le visage soit entièrement visible. Le front, les joues, les yeux, le nez et le menton doivent être entièrement découverts. Il est souhaitable, mais non indispensable, que les cheveux et les oreilles soient également découverts. Sur la photo, la tête occupera2,5 cmminimum et3,5 cmmaximum. Le fond de la photographie doit être clair et uniforme. Les nom et prénoms du requérant seront notés lisiblement au verso de la photo. Les photographies en couleur sont obligatoires : les photos en noir et blanc ne sont plus acceptées.

b) Carte d'identité ou acte de naissance pour prouver l'identité

Lorsque le requérant demande un passeport pour la première fois, il devra produire une copie certifiée conforme de son acte de naissance ou sa carte d'identité.

c) Ancien passeport ou attestation de perte ou de vol

Comme un Belge ne peut posséder, en principe, qu'un seul passeport en cours de validité, le requérant devra produire son ancien passeport pour le faire annuler et/ou détruire. Toutefois, si l'ancien passeport contient des visas encore en cours de validité, il sera annulé, mais restitué au requérant.

Lorsque le requérant ne peut produire son ancien passeport parce que celui-ci a été volé ou perdu, il devra produire un document attestant la perte ou le vol, rédigé par les services de police du lieu où la perte où le vol a eu lieu et auprès desquels il a déclaré la perte ou le vol.

2. Mineurs d'âge

Le formulaire de demande d'un mineur d'âge doit toujours être signé par le mineur lui-même (à partir d'environ 6 ans) et par un des parents.

La commune, la province, l'ambassade ou le consulat peuvent toujours demander que l'autre parent donne également son accord. L'accord parental peut éventuellement aussi être donné dans un document séparé.

Délai de délivrance d'un passeport

Délai pour la délivrance d'un passeport par une administration communale

Depuis le 12 novembre 2003, une nouvelle procédure, plus rapide, est d'application pour la délivrance des passeports par les administrations communales. Les passeports sont livrés dans les cinq jours ouvrables suivant la collecte de la demande de passeport par le centre de production.

Le délai de délivrance dépend donc de la fréquence des collectes, qui se font au minimum deux fois par semaine. Il vous est recommandé de vous informer auprès de votre commune quant au délai de délivrance exact de votre passeport.

Une nouvelle procédure d'urgence a par ailleurs été introduite: moyennant des frais supplémentaires, le passeport est livré le jour ouvrable suivant celui de la demande à la commune, à condition que la demande soit faxée par la commune au centre de production avant 15h. 

Retrait du passeport par le titulaire

En principe, le requérant est tenu de venir retirer son passeport en personne à l'administration communale ou provinciale.

Si le requérant se trouve dans l'impossibilité de venir retirer personnellement son passeport, une autre personne pourra le faire à sa place sur présentation d'une autorisation écrite émanant du requérant.

Les Belges inscrits auprès d'une Ambassade ou d'un Consulat belge peuvent faire leur demande de passeport par courrier à l'Ambassade ou au Consulat.

Nouveau passeport

Les passeports sont valables 5 ans.

Le passeport reste valable après un déménagement dans une autre commune belge ou à l’étranger; en d’autres termes, un déménagement n’affecte pas la date ultime d’expiration.

Vous devez renouveler à temps votre passeport lorsque ce dernier n’est plus valable ou utilisable en raison de son expiration ou de sa quasi-expiration, ou encore parce que vous ne ressemblez plus à la photo se trouvant sur le passeport alors que vous en avez encore besoin.

Perte ou vol du passeport

En cas de perte ou de vol d’un passeport belge, le détenteur doit sans délai déposer une déclaration auprès du commissariat de police du lieu où le fait s’est produit ou a été constaté ou encore de sa propre localité.

À l’étranger, il doit déposer sa déclaration auprès de la police locale. Si c’est impossible, il doit le faire auprès des services susmentionnés de son domicile.

Tout Belge doit aussi signaler la perte de son passeport au docstop : +32 2 518 21 23.

Coût du passeport

Le prix du passeport comprend une taxe fédérale, des frais de production (qui sont plus élevés si le passeport est demandé en urgence ou s'il s'agit d'un passeport de 64 pages au lieu de 32 pages pour le modèle ordinaire) et, si le passeport est demandé auprès d'une administration communale, des taxes communales (plus d'info à ce sujet auprès de votre administration communale étant donné que chaque commune en détermine librement le montant).

La taxe fédérale n'est pas perçue pour les passeports délivrés aux enfants mineurs (jusqu'à 18 ans) mais les frais de production doivent être payés ainsi que les taxes communales éventuelles.

Les passeports demandés dans une ambassade ou un consulat belge doivent être payés en monnaie locale. Veuillez donc vous informer auprès de l'Ambassade ou le Consulat belge concernant ce prix en monnaie locale, qui dépend du taux de change.

Voyager aux Etats-Unis

VOUS N’AVEZ PAS BESOIN DE VISA SI ...

Vous souhaitez voyager aux États-Unis avec votre passeport belge dans le cadre du Visa Waiver Program (programme d’exemption de visa) et si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

Type de passeport belge : si vous voyagez avec un passeport belge avec zone réservée à la lecture optique et si ce passeport est valable pour toute la durée de votre séjour aux États-Unis.

Durée de votre visite : maximum 90 jours.

Nature de votre visite : tourisme, visite privée, visite de famille, affaires ou transit.

Mode d’arrivée ou de transit : avec avion de ligne, charter, paquebot ou voiture.

Vous avez obtenu une réponse positive lors de votre enregistrement sur le site d’ESTA (Electronic System for Travel Authorization).

Les voyageurs se rendant aux Etats-Unis doivent surfer au moins 72 heures avant leur départ sur le site Internet de l'ESTA et remplir le formulaire en ligne.

En général, l’ESTA donne presque immédiatement une réponse. Si le voyageur reçoit le message d’enregistrement approuvé, le visa sera inutile. Si aucune approbation n’est octroyée, il faut introduire une demande de visa auprès de l’ambassade des Etats-Unis.

L’enregistrement est gratuit et reste valable durant 2 ans, à moins que la validité du passeport n’expire avant.

Si vous avez des questions ou des demandes d’informations complémentaires, veuillez vous adresser directement à l’ambassade des États-Unis à Bruxelles.

VOUS AVEZ BESOIN D’UN VISA SI ...

Vous souhaitez voyager avec votre passeport belge aux États-Unis et si vous remplissez au moins une des conditions suivantes :

Durée de votre visite : plus de 90 jours.

Catégories de personnes : étudiants, salariés, journalistes, membres d’équipage, au pair, stagiaires, personnes ayant un statut diplomatique/d’officiel ET qui voyagent aux États-Unis pour une mission officielle, personnes qui se sont vues refuser le visa auparavant, qui ont un casier judiciaire ou encore qui ont auparavant enfreint les lois américaines d’immigration.

Mode d’arrivée : par avion ou bateau privé.

Si vous n’avez pas reçu d’approbation de voyage après votre enregistrement sur le site Internet de l’ESTA.

Avez-vous besoin d’un passeport biométrique avec puce pour voyager aux États-Unis ?

Non, vous n’avez besoin d’aucun passeport biométrique avec puce pour voyager aux États-Unis.

Le 26 octobre 2006 est la date à laquelle la Belgiqueet les autres pays qui participent au Visa Waiver Program pourront uniquement délivrer des passeports biométriques. Pourla Belgique, cela ne pose aucun problème étant donné que les autorités belges délivrent déjà des passeports biométriques avec puce depuis la fin de 2004. Les voyageurs belges ne doivent pas disposer personnellement d’un passeport biométrique pour se rendre aux États-Unis sans visa depuis cette date. Ce qui précède n’empêche pas la décision du gouvernement américain de prendre systématiquement aux frontières et aéroports une photo et les empreintes digitales de chaque étranger qui entre aux États-Unis depuis le30 septembre 2004.

De quoi avez-vous besoin si vous devez transiter par les États-Unis ?

Vous avez besoin d’un passeport belge valable avec zone réservée à la lecture optique.

Les compatriotes qui se rendent en Amérique latine, dans l’océan Pacifique et dans la région des Caraïbes doivent en tenir compte.

Pour de plus amples informations sur les conditions d’entrée aux États-Unis, veuillez prendre contact avec l’ambassade des États-Unis.